Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
COMPUTER AIDED SYSTEMS, INC., sociétorganisée sous les lois de l'Etat de Californie

Numéro de dépôt :
97687151
Date de dépôt :
15/07/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/07/2007

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 15 juillet 1997 par COMPUTER AIDED SYSTEMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-34 du 22 août 1997.

Le déposant est COMPUTER AIDED SYSTEMS, INC., sociétorganisée sous les lois de l'Etat de Californie, domicilié(e) 30991 San Clemente Street, Hayward, Californie 94544 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97687151.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 15 juillet 2007.

COMPUTER AIDED SYSTEMS a également déposé les autres marques suivantes : SAGE-X , STAR , CASI COMPUTER AIDED SYSTEMS,INC , FLEXMASTER , FLEXMASTER , CASI


COMPUTER AIDED SYSTEMS, INC., sociétorganisée sous les lois de l'Etat de Californie - 30991 San Clemente Street, Hayward, Californie 94544 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


CABINET REGIMBEAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-52

Publication - Publication le 22 août 1997 au BOPI 1997-34

Systèmes automatisés de manutention, stockage et récupération de matériel comprenant des carrousels rotatifs, des élévateurs, des extracteurs, des inserteurs, des structures rotatives verticales de stockage, des stations de prélèvement, des stations de regroupement, des convoyeurs et des postes de travail. Appareils et instruments de commande utilisés dans le domaine de la manutention de matériel à savoir commandes de machines et logiciels. Services de conception à la commande et d'ingénierie dans le domaine des équipements de la manutention de matériel

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.